De manière générale, un divorceest une étape difficile à passer dans une vie. C’est un moment que plusieurs considèrent comme un échec dans leur vie. De plus, cet échec entraîne son lot de conséquences pouvant avoir de grandes répercussions sur la vie des deux parties. Encore plus lorsque les époux ont eu des enfants et que la garde doit être discutée. Toutefois, bien que la garde et la pension alimentaire des enfants soient souvent les points qui reviennent le plus souvent lors des divorces, il ne faut pas négliger les conséquences financières de ceux-ci.
Pension alimentaire– Pendant la procédure de divorce, le juge peut imposer le versement d’une pension alimentaire. La plupart du temps, le parent qui n’a pas la garde des enfants doit payer une pension alimentaire pour enfants à l’autre parent. C’est vrai même si l’autre parent gagne un revenu plus élevé que le sien.
Un parent peut également devoir payer une pension alimentaire pour enfants à l’autre parent quand il exerce la garde partagée des enfants. Dans ce cas, le revenu familial (la somme des revenus des parents) est pris en compte. Donc, si un parent gagne 40 000$ par année, et l’autre parent gagne 30 000$ par année, un calcul sera mis en place pour s’assurer que l’enfant puisse mener le même style de vie, dans ses deux maisons.
Pension de l’époux/épouse– Le juge décide si un époux a le droit d’obtenir une pension alimentaire en tenant compte des besoins financiers de chacun, des moyens financiers ainsi que de la situation individuelle des époux. Il prendra aussi compte de la durée de leur vie commune, des rôles qu’ils ont occupés durant leur mariage et, s’il y a lieu, des jugements ou ententes qui accordent déjà une pension alimentaire à un des époux.Ces facteurs sont aussi importants pour fixer le montant et la durée de la pension alimentaire.Il arrive qu’un époux doive payer à la fois une pension alimentaire pour enfants et une pension alimentaire pour son ex-époux.
S’il n’a pas les moyens de payer les deux pensions alimentaires, celle pour les enfants a priorité sur celle pour l’ex-époux.
Partage des biens– Lors du divorce ou du décès d’un époux ou lors d’un changement de régime matrimonial, un partage des biens peut s’effectuer. Chaque époux conserve la valeur de ses biens propres. Puis, il faut calculer la valeur des biens acquêts de chaque époux. Les calculs sont souvent complexes puisqu’il faut dresser le portrait des biens propres et des biens acquêts, déterminer les récompenses, qui sont des ajustements pour permettre à un époux de récupérer un montant pour un bien propre qui a été utilisé pour des acquêts ou vice versa et tenir compte des dettes qui y sont rattachées. Comme il s’agit d’une opération particulière, il est conseillé de faire appel à un avocat en divorce.
Partage du patrimoine familial– Les biens qu’ont acquis les époux lors de leur mariage représentent leur patrimoine familial. Résidence familiale, meubles, droits de retraite, dettes et véhicule automobile ne sont d’ailleurs que quelques-uns des avoirs qui doivent être partagés au moment d’un divorce. Lors d’un divorce, le patrimoine se trouve divisé équitablement entre les deux partenaires, sauf si une entente différente est présente sur le contrat de mariage.
