Saga Signé Orford : procès en mai

CONFLIT. La mésentente entre le Canton d’Orford et Signé Orford ira en procès au mois de mai prochain, soit un an après que la maison ancestrale occupée par l’organisme ait été cadenassée.

Après plus d’une année de négociation, le conflit impliquant l’organisme Signé Orford est sur le point d’engloutir des milliers de dollars en frais d’avocats. Jusqu’à maintenant, le désaccord entre les deux parties a coûté aux contribuables plus de 23 000 $.

«Là, on doit, au mois de mai, se prononcer sur le fond du dossier», a expliqué le maire Jean-Pierre Adam, à la dernière séance du conseil municipal, le 12 janvier. Quant à savoir si une entente à l’amiable est possible d’ici le procès prévu les 7 et 8 mai, le maire préfère ne pas commenter un sujet faisant l’objet d’une poursuite.

De son côté, l’avocat de Signé Orford, Me Alain Thivierge, admet que bien des dossiers se règlent à la dernière minute. «Il y a eu des négociations qui ont achoppé. Maintenant, tout est possible», dit-il.

Le droit de propriété de la petite maison blanche du parc de la Rivière-aux-Cerises est le nœud central du litige. Signé Orford défend bec et ongles que l’endroit où il tenait boutique depuis 2012, lui a été légué pour 1 $ par la Municipalité. Le hic, c’est que malgré une résolution unanime à cet effet, la transaction n’a jamais été complétée chez un notaire et le nouveau conseil municipal a, quant à lui, décidé de mettre fin à ce processus de vente, peu après son élection.

Néanmoins, l’organisme a toujours prétendu que la possession des clefs de la maison était un acte de propriété. La Municipalité avait proposé sans succès un bail de deux ans à l’organisme, le temps de revoir la vocation des lieux dans un parc public qu’elle envisage développer. Signé Orford a plutôt suggéré un bail de 25 ans par lequel il aurait partagé l’espace avec la municipalité six mois par année. Une entente qui se serait annulée advenant la fin des activités de l’organisme.

Rappelons qu’un jugement du 22 septembre dernier mentionne que le critère d’urgence n’avait pas été démontré lors de l’ordonnance de sauvegarde, présentée par Signé Orford. Une requête par laquelle le regroupement d’une bonne douzaine d’artistes espérait continuer à animer les lieux jusqu’à ce qu’un juge tranche cette affaire.

Actuellement, la maison blanche est utilisée, entre autres, par le nouvel organisme Orford 3.0, créé par le Canton. À côté, une glissade a été aménagée sur l’emplacement de la veille grange démolie à l’automne.