Les demandes d’accès à l’information explosent et coûtent cher à la Ville de Magog

Par Pierre-Olivier Girard
Les demandes d’accès à l’information explosent et coûtent cher à la Ville de Magog
Le directeur général de Magog, Jean-François D'Amour, évalue à plus de 30 000 $ le coût annuel pour traiter les demandes d'accès à l'information. (Photo : Le Reflet du Lac - Archives/Pierre-Olivier Girard)

INFORMATION. La Ville de Magog estime à plus de 30 000 $ les coûts annuellement pour traiter les demandes d’accès à l’information, dont le nombre a explosé en l’espace de cinq ans.

L’augmentation est à ce point importante que la Municipalité a été contrainte, en 2018, de réorganiser ses effectifs pour être en mesure de répondre dans les délais prescrits par la loi. Au total, 339 demandes ont été traitées l’an dernier, comparativement à 195 en 2013. Ce sont les demandes formulées par les citoyens, qui ont connu la hausse la plus significative au cours de la même période (95 à 185).

Selon le directeur général de la Ville, Jean-François D’Amour, cette tendance est généralisée dans l’ensemble des municipalités du Québec. «Certains événements politiques des dernières années, comme la Commission Charbonneau et le rapport Perreault, ont rendu les citoyens plus méfiants à l’égard des institutions politiques», soutient-il.

«Je refuse de croire que c’est attribuable au fait que Magog cache de l’information, au contraire. Depuis mon arrivée, un des dossiers prioritaire est la transmission d’informations. Il reste encore du travail à faire, car visiblement, certains citoyens demeurent sur leur appétit», constate le grand patron.

La Loi d’accès à l’information oblige les organismes publics à divulguer certaines informations lorsque des citoyens en font la demande. Sauf dans certaines circonstances, le délai de traitement est de 20 jours ouvrables.

 

Un citoyen actif

Environ 10% des demandes d’accès à l’information ont été adressées par la même personne, en 2018. Même si la Municipalité tait son identité, le principal intéressé s’est aussitôt reconnu en apprenant qu’un citoyen en avait formulé 35.

Il s’agit de Daniel Faucher, qui a été au cœur de mobilisations ces dernières années, notamment dans le dossier de l’îlot Tourigny. C’est d’ailleurs cet événement, selon lui, qui s’est avéré «le point d’ancrage» de sa démarche. «On a manqué de temps et d’information pour sauver la maison Tourigny. Ça nous a servi de leçon. Pour faire une différence, il faut être là quand c’est le temps, et pour y arriver, il faut avoir l’information pertinente», explique-t-il.

Comme citoyen d’Eastman, M. Faucher n’a pas à payer pour les coûts engendrés par ses demandes, qui sont absorbés par les contribuables magogois. Toutefois, le principal intéressé se défend d’exercer son droit. «La Loi sur l’accès à l’information s’adresse à n’importe qui», rappelle-t-il.

«Ma démarche fait partie d’un engagement social de toute une vie. Je suis né à Magog, j’ai été en affaires des décennies à Magog et je me suis impliqué à bien des niveaux. Et de chercher la vérité dans des dossiers qui sont parfois obscurs, ça me semble éminemment positif dans une vision de la démocratie et de participation citoyenne», ajoute M. Faucher, qui peut passer jusqu’à 30 heures par semaine à faire de la recherche sur des dossiers d’intérêt public.

À ce sujet, Jean-François D’Amour exprime une certaine réserve. «Qu’une personne fasse une demande pratiquement chaque semaine et demie, ça me semble un usage anormal. De plus, je ne pense pas qu’il y ait des dossiers ou des enjeux locaux qui justifient le tout. Mais en même temps, cette personne est dans ses droits. Peut-être que cela s’explique simplement par une curiosité intellectuelle. Chose certaine, il y a un impact direct à l’interne», conclut le haut fonctionnaire.

 

  Demandes visant la Régie de police de Memphrémagog Demandes visant la Ville de Magog Total
2013 74 121 195
2014 68 110 178
2015 71 163 234
2016 52 191 243
2017 79 147 226
2018 79 260 339

 

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