Inspection fosse septique : mon système est conforme ou non ?

Vous venez d’acheter une maison à la campagne et vous demandez si la fosse septique est conforme. Le vendeur devrait vous avoir fourni un certificat de conformité des installations septiques. Vous pourriez aussi consulter le dossier de votre nouvelle résidence à la municipalité. Il se pourrait que les installations septiques de l’ancien propriétaire soient tolérées par la ville sans qu’elles n’aient jamais obtenu de certificat de conformité.

Attention, car le certificat de conformité atteste de la conformité de la fosse septique au moment de son installation. Cette conformité ne répond peut-être plus aux normes au moment de l’achat. C’est pourquoi il est recommandé de demander l’inspection par une entreprise spécialisée en inspection de fosses septiques.

Les conséquences d’une fosse septique qui ne serait pas conforme peuvent être coûteuses. En effet, votre municipalité pourrait exiger une mise en conformité. Pour une résidence de 3 chambres, ces frais peuvent aller jusqu’à 40 000 $.

Les professionnels de l’inspection de fosses septiques

Avant de faire inspecter votre fosse septique, assurez-vous toujours de faire appel à une entreprise spécialisée. D’entrée de jeu, il faut savoir que les résidences construites avant 1981 sont non conformes à la règlementation en vigueur. En matière d’environnement, il n’existe pas de droit acquis.

Par ailleurs, ce sont les municipalités qui sont responsables d’appliquer le Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées.

Comment rendre un système septique conforme

Si vous avez effectué des travaux à votre résidence ou à votre chalet, il se pourrait que votre installation septique ne soit plus conforme. Par exemple, vous pourriez avoir aménagé le sous-sol et ajouté une salle de bain et une chambre.

On doit tenir compte que la taille d’une installation septique doit être proportionnelle au nombre de chambres d’une résidence. Vous devrez donc faire changer votre fosse septique afin de demeurer conforme.

Toutefois, il est recommandé, avant de procéder aux travaux d’agrandissement, de vous assurer que votre terrain est suffisamment grand pour accueillir une installation septique plus importante. La nouvelle installation devra aussi être à bonne distance d’une nappe phréatique, le cas échéant.

Quand doit-on rendre une installation septique conforme aux normes ?

Outre la date d’installation de la fosse septique, plusieurs situations exigent l’obtention d’un certificat de conformité aux normes actuelles.

• Avant la construction d’une nouvelle résidence ;
• Avant l’ajout d’une chambre à coucher ;
• Avant toute construction, rénovation, déplacement, ou quelque modification d’une fosse septique existante ;
• Lorsque les installations septiques existantes sont une source de contamination des eaux de puits ou de surface ;
• Lors d’un changement de vocation d’un bâtiment ou d’un lieu ;
• Tout autre cas possible.

Un professionnel en inspection de fosses septiques saura vous informer au sujet de tous les cas de figure possibles.