Autre saisie de tabac à Magog avec 11 000 cigarettes de contrebande

Le Reflet du Lac
Autre saisie de tabac à Magog avec 11 000 cigarettes de contrebande
Il a été surpris en possession de 11 000 cigarettes de contrebande qu’il s’apprêtait à livrer à ses clients. (Photo : gracieuseté)

FAITS DIVERS. Un homme de 51 ans a été arrêté avec 11 000 cigarettes de contrebande, mercredi (2 février).

Ce récidiviste bien connu été interpellé alors qu’il revenait d’une réserve autochtone. Il a été surpris en possession de 11 000 cigarettes de contrebande qu’il s’apprêtait à livrer à ses clients.

Le véhicule qu’il conduisait a été saisi comme bien infractionnel. Ce Dodge Ram 2021 vaut environ 96 000 $, selon les autorités.

Un dossier a été soumis au DPCP pour des infractions en vertu de la Loi de l’impôt sur le tabac, pour le transport, la distribution et la possession sans permis de cigarettes en vertu de l’article 40.1.0.1 de la Loi sur l’administration fiscale (LAF).

Cette arrestation a été réalisée par les agents de l’escouade conjointe Accès Tabac de la Régie de police de Memphrémagog (RPM) et du Service de police de Sherbrooke.

Il s’agit de la deuxième frappe de l’escouade Accès Tabac depuis le début de l’année 2022 sur le territoire de la RPM. Le 23 janvier dernier, c’est un Magogois de 71 ans qui a été arrêté avec 20 000 cigarettes de contrebande.

Partager cet article
S'inscrire
Me notifier des
guest
1 Commentaire
plus ancien
plus récent plus voté
Inline Feedbacks
Voir tous les commentaires
michel levrero
michel levrero
5 mois

Un dossier a été soumis au DPCP pour des infractions en vertu de la Loi de l’impôt sur le tabac, pour le transport, la distribution et la possession sans permis de cigarettes en vertu de l’article 40.1.0.1 de la Loi sur l’administration fiscale (LAF). (LAF)—–.cela veut il dire si tu demande un permis sur la loi de l administration fiscal -tu as le droit dans faire le commerce -;;;¸¸¸¸¸¸¸¸