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Sécurité et responsabilité sur nos cours d’eau.

Me Annie-Élizabeth Girard présente une chronique sur l’actualité judiciaire.

Me Annie-Élizabeth Girard présente une chronique sur l’actualité judiciaire.

Publié le 21 Juillet 2012
Publié le 20 Juillet 2012

Une embarcation de plaisance est faite pour la plaisance et non pour la vitesse excessive, la course, l’acrobatie et encore moins pour sauter des vagues faites par d’autres embarcations. À quoi pouvait donc penser ce conducteur d’un « speed boat » lorsqu’il est sorti de sa trajectoire et qu’il a dirigé son embarcation vers une vague faite par un paquebot qui passait à ses côtés? Certainement pas à briser son bateau et encore moins à tuer deux de ses amis. Et pourtant, cette conduite irréfléchie et de toute évidence téméraire aura emporté la vie de 2 personnes.

Comme si ce n’était déjà pas assez d’avoir à vivre avec le poids des remords, ce conducteur pourrait avoir à faire face à une poursuite judiciaire.

Conducteurs de bateaux : vous devez savoir que vous êtes responsables, non seulement de votre conduite et de votre embarcation, mais surtout des passagers qui y prennent place, de même que de toute embarcation qui circule près de la vôtre et encore plus des gens qui peuvent se trouver dans l’eau à proximité de votre bateau.

Les tribunaux ont, à maintes reprises condamné des conducteurs d’embarcations marines motorisées à des sommes importantes, pour indemniser des victimes de leur conduite imprudente, des dommages causés par des collisions avec un autre bateau, une moto marine ou encore pire avec un nageur ou un baigneur.

Les compagnies d’assurance peuvent refuser d’indemniser le conducteur d’embarcation ayant eu une conduite téméraire. L’assurance couvre les conséquences d’un accident, mais lorsque la conduite est assimilée à de la négligence ou à une faute lourde, l’assureur n’offrira pas de couverture. On ne parle plus d’un accident, puisque les conséquences d’une conduite si éloignée de celle qu’aurait adoptée la personne raisonnable, sont prévisibles.

Il est évident que ce conducteur de speed boat n’a pas voulu causer la mort de ses amis, mais sa conduite était telle qu’on pouvait facilement imaginer qu’elle pouvait avoir des conséquences très graves.

Les accidents sur l’eau sont trop nombreux et ont des conséquences importantes et souvent irréparables, tant pour les victimes, que pour leurs familles et les conducteurs d’embarcation.

Conduisez votre embarcation en pensant aux autres et surtout en conduisant de manière responsable.

 

 

Me Annie-Élizabeth Girard, avocate

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